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Nova+
25/03/2021… administrative en fournissant aux CPAS des éléments d’informations qui permettent d’accélérer ou d’améliorer la qualité de l’enquête sociale. … article 35 les exonérations (artistiques) les primes d'installation Les listes XML Le but de ces listes est de …
Les articles budgétaires
04/02/2020… Les articles budgétaires du revenu d’intégration social : 101 Revenu … (100%) 109 Revenu d’intégration majoré (prime installation) … partiel - Région BXL Contrats a près le 01/01/2020 139 Prime de formation pour emploi d’insertion - Région BXL …
Formulaire B
… de Statistique (I.N.S.) Le numéro BCE est le numéro unique d'entreprise. [accordion_item_end] [accordion_item_start:3. … Remplir uniquement le cas échéant. Il s'agit ici de la prime d'installation . Il s'agit de l'octroi d'un revenu …
Primaweb
… la BCSS, de transmettre les divers formulaires au SPP IS, d’envoyer des documents vers l’eBox des bénéficiaires, de … de manuel sera indiqué via le menu "new" sur la page d'accueil ou via notre newsletter E-cho . Activités en tant … - annexe 1 - annexe 2 Personnes handicapées Primes d’installation Pseudocodes INAMI - Pseudocodes non remboursés …
La procédure
… Le droit à l'intégration sociale est examiné soit : D'office: à l'initiative du CPAS même À la demande de … de l'intéressé - ont déjà octroyé une prime d'installation pour sans-abris à l'intéressé …