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Nova+

25/03/2021
… administrative en fournissant aux CPAS des éléments d’informations qui permettent d’accélérer ou d’améliorer la qualité de l’enquête sociale.  … article 35 les exonérations (artistiques)  les primes d'installation  Les listes XML Le but de ces listes est de …

Les articles budgétaires

04/02/2020
… Les articles budgétaires du revenu d’intégration social :   101 Revenu … (100%) 109 Revenu d’intégration majoré (prime installation)                                             … partiel  - Région BXL  Contrats a près le 01/01/2020 139 Prime de formation pour emploi d’insertion - Région BXL  …

Formulaire B

… de Statistique (I.N.S.) Le numéro BCE est le numéro unique d'entreprise. [accordion_item_end] [accordion_item_start:3. … Remplir uniquement le cas échéant. Il s'agit ici de la prime d'installation . Il s'agit de l'octroi d'un revenu …

Primaweb

… la BCSS, de transmettre les divers formulaires au SPP IS, d’envoyer des documents vers l’eBox des bénéficiaires, de … de manuel sera indiqué via le menu "new" sur la page d'accueil ou via notre newsletter E-cho . Activités en tant …  - annexe 1  - annexe 2 Personnes handicapées Primes dinstallation Pseudocodes INAMI  -  Pseudocodes non remboursés …

La procédure

…     Le droit à l'intégration sociale est examiné soit : D'office: à l'initiative du CPAS même À la demande de … de l'intéressé                    - ont déjà octroyé une prime d'installation pour sans-abris à l'intéressé                    …